Comment calculer les CV fiscaux ?

Le CV fiscal est une taxe fixée par le conseil régional, mais qui ne varie pas de manière significative à travers le pays. Le montant de la taxe dépend de l’assiette déterminée par le conseil, multipliée par la cylindrée « fiscale » du véhicule, appelée « puissance fiscale » (PF). La PF du véhicule reçoit ensuite une cote fiscale, exprimée soit par le pluriel « chevaux fiscaux », soit par le singulier « cheval fiscal », abrégé en « CV ». Dans cet article, vous découvrirez comment calculer les CV fiscaux.

Calcul de CV fiscaux des véhicules thermiques

Les informations relatives à la cote fiscale figurent dans la colonne P.6 de la carte grise française. Si votre carnet d’immatriculation ne contient pas cette information, il est préférable de contacter votre assureur ou de faire une recherche par moteur de recherche sur le véhicule.

A découvrir également : Comment savoir si le kilometrage de ma voiture est le bon ?

La côte fiscale du véhicule est dérivée de la cylindrée fiscale du véhicule, appelée « puissance fiscale » (PF), lorsqu’elle est ensuite exprimée en chevaux fiscaux/cheval fiscal administratif. Elle est calculée à l’aide de la formule suivante :

PF = (CO₂/45) + (P/40)^1,6.

A découvrir également : Comment apprendre rapidement le Code de la route

Où :

  • PF = Puissance Fiscale
  • CO₂= Émission de carbone (gr/km)
  • P = Puissance en chevaux (1 hp = 0,736 kW)

La méthode de calcul prend en compte l’émission de CO₂ exprimée en g/km, et la puissance maximale du moteur (P), qui est exprimé en kilowatts (kW).

Si vous ne disposez pas du chiffre en kilowatts, faites une vérification en ligne ou convertissez la puissance en chevaux (HP) en kilowatts en utilisant la règle d’équivalence 1HP = 0,736 kW. Ainsi, si la puissance du moteur de votre véhicule est de 115 CV, le nombre de kilowatts est de 115 x 0,736 = 84,65 kW (arrondi à 85 kW).

À titre d’exemple de calcul de la puissance fiscale, en supposant que votre voiture a une puissance de 75 CV, soit une puissance de 54 kW, et que l’émission de CO₂ est de 127 g/km, la puissance fiscale du véhicule est de : 127/45 + (54/40) 1,6 = 4 CV (chevaux fiscaux).

Pour faire le calcul, il suffit de coller la formule dans Google (ou la calculatrice à l’écran sous Windows) en insérant les valeurs, comme suit : (CO₂/45) + (P/40) **1,6. Il est aussi possible de trouver la cote fiscale par une simple recherche Google des termes pertinents en utilisant le type de véhicule, mais faites attention aux résultats que vous trouverez.

Les véhicules électriques et les véhicules de plus de 10 ans.

Depuis le 1er janvier 2020, les véhicules fonctionnant exclusivement à l’électricité ou à l’hydrogène, ou une combinaison des deux sont exonérés de cette taxe. Les conseils accordent également une exonération de 100 % ou de 50 % pour les véhicules fonctionnant à l’énergie propre, par exemple E85, GPL, hybrides.

La taxe est due sur les ventes de véhicules neufs et d’occasion. Par exemple, un véhicule de moins de 10 ans avec des chevaux fiscaux de 7, immatriculé en Occitanie, la taxe serait de 44 € x 7CV = 308 €.

Calcul de CV fiscaux imposables à partir de 2020

Compte tenu de l’entrée en vigueur du cycle d’homologation WLTP, la formule suivante s’appliquera aux véhicules homologués à partir de 2020 :

1,34 + (1,8 * (kW/100) ^ 2) + (3,87 * (kW/100))

Comme vous pouvez le constater, cette nouvelle formule ne prend en compte que la puissance thermique du véhicule.

Vous trouverez ci-dessous un exemple de véhicule de 2021 avec une puissance thermique de 96 kW :

  • 1,34 + (1,8 * (96/100)^2) + (3,87 * (96/100))
  • 1,34 + (1,8 * (0,96^2)) + (3,87 * 0,96)
  • 1,34 + (1,8 * 0,9216) + (3,87 * 0,96)
  • 1,34 + 1,65888 + 3,7152
  • 71408

La puissance taxable de ce modèle est de 7 chevaux fiscaux arrondis.

Calculer les CV fiscaux pour les motocyclettes

La puissance thermique fournie à la P2 de la carte grise n’influence pas le calcul du CV fiscal d’une motocyclette. Cette opération prend en compte la cylindrée de son moteur. Ainsi, la puissance fiscale d’une moto est calculée selon le barème suivant :

Cylindrée mini Cylindrée maxi Puissance fiscale
  125 1
125 175 2
175 250 3
250 350 4
350 500 5
500 625 6

Pour calculer la puissance imposable d’une motocyclette dont la cylindrée est supérieure à 500 cm3, il faut ajouter 1 cheval fiscal imposable par tranche de 125 cm3.

vous pourriez aussi aimer